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Type de contenu
Nature
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Visite du vice-président au tribunal administratif de Poitiers
couverture : 116,6 % . 47
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Le renseignement et son contrôle
p. 116.
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Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
corporelles 116 . Le projet... ° 2011-116 QPC
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Les migrations et le respect des droits fondamentaux de la personne humaine
2017, 3 116 personnes
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Projet de loi pour la justice 2018-2022
environnement 116. Le projet
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Projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique
particulière. 116. Toutefois
