Étude annuelle du Conseil d’État 2024
Conférence inaugurale
Les fondements de la souveraineté
14 novembre 2023
Le Conseil d’État a choisi de consacrer sa nouvelle étude annuelle à la souveraineté. A travers ce choix d’étude, il entend s’interroger sur ce que revêt concrètement cette notion, dans son expression comme dans son exercice.
Quels sont les fondements de la souveraineté ? Comment s’exercent aujourd’hui ses attributs classiques (monopole de la violence légitime, capacité à lever l’impôt, à maîtriser les frontières, à battre monnaie, à définir et imposer des normes juridiques sur un territoire donné, etc.) ? Comment les conforter face aux défis auxquels ils sont exposés ? Notre cadre institutionnel et juridique est-il toujours adapté et efficace et, le cas échéant, comment l’améliorer ?
A l’occasion de cette première conférence du cycle dédié à la souveraineté, le Conseil d'État a ouvert le débat et posé les bases des travaux qui seront menés tout au long de l’année jusqu’à leur présentation en septembre 2024.
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Les apartés de la conférence :
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PROGRAMME
Ouverture
Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’État
Modératrice
Martine de Boisdeffre, présidente de la section du rapport et des études du Conseil d’État
Invités
Laurent Fabius, président du Conseil constitutionnel
François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France
Général André Lanata, ancien commandant suprême allié Transformation à l’OTAN, ancien Chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace
Pour en savoir plus le cycle et retrouver les prochaines dates de conférence
Cycle annuel de conférences et sujet de l'étude annuelle 2024 du Conseil d'État